Pierre Collomb
Professeur de droit privé
Tél. : +33 (0)4 92 15 70 16
Fax : +33 (0)4 92 15 71 28
Contact mail
Directeur du Master 2 professionnel « Juriste du sport »
Conciliateur auprès du CNOSF
Arbitre au Tribunal Arbitral du Sport (Lausanne)
Enseignements :
Droit des contrats spéciaux (Licence 3 « Droit et science politique ». Cours commun aux majeures « Droit Privé-Droit des affaires », « Droit public-Droit privé »)
Droit des sûretés (Licence 3)
Institutions et sources du droit du sport (Master 2 « Droit du sport »)
Contentieux du sport (Master 2 « droit du sport »)
Droit du sport (IUP Management du sport)
Droit international du sport (Master 2 professionnel « Management International du Sport »)
Domaine de recherche :
Droit des obligations
Droit de la responsabilité
Fondements du droit du sport
Droit du sport et droits de l’homme
Publications majeures et/ou récentes :
- Direction d’ouvrages collectifs
Le sportif et le groupement sportif, Paris, Economica, 1980
Responsabilité et assurance, Paris, Economica, 1984
Sport et décentralisation, Paris, Economica, 1988
Sport, Droit et relations internationales, Paris, Economica, 1988
Le traitement du contentieux sportif, Actes du quatrième Congrès de l’association internationale de droit du sport, Nice (7 et 8 octobre 1994), Athènes, Pandektes, 1996
- Articles et rapports publiés
« L’acquisition de la nationalité française à des fins sportives », Travaux et recherches de l’Université de Nice, 1977
« La clientèle du fonds de commerce », R.T.D. Com., 1979, p.1
« Le libre exercice du sport » rapport au colloque “Le sportif et le Groupement sportif”, Nice 18/19 octobre 1979, publié avec les actes du colloque , Paris, Economica 1981
« Le risque financier du dirigeant sportif bénévole », rapport au colloque “Le dirigeant sportif bénévole”, Limoges 5/6 mars 1983, publié sous le titre Le risque financier avec les actes du colloque, Paris, Dallloz 1984
« La responsabilité de l’association sportive », rapport en collaboration avec M. le Professeur Pierre Bonassies au colloque “Les problèmes juridiques du sport : responsabilité et assurance”, Nice 17/18 mars 1983, publié avec les actes du colloque, Paris, Economica 1984
« Commentaire de l’arrêt “Broadie et autres” » (C.E.16 mars 1984), J.C.P., 1985, II, 20429
« Commentaire de la “Loi montagne” du 9 janvier 1985 dans ses dispositions relatives à la pratique du sport », Revue Française de Droit Administratif, 1985, p. 788
« Spéléologie et propriété privée », rapport au colloque “Spéléologie et droit”, La Chapelle en Vercors, août/septembre 1985
« Le délai de la prescription abrégée », J.C.P., 1990, I, 3455
« Commentaire de l’arrêt Olympique Lyonnais c /Fuster (Lyon 16 décembre 1988) », J.C.P., 1990, II, 21510
« Sport et Etat », Revue Pouvoirs, 1992, n°61, “Le Sport”, p. 39 et s.
« Commentaire de la loi du 13 juillet 1992 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives », Actualité juridique, Droit administratif, 1992, p.79 et s.
« Les problèmes juridiques du sport . Mutations et enjeux », Revue A.P.S., Montpellier, 1992
« Les difficultés d’application des décisions juridictionnelles à la matière sportive. Eléments pour une théorie du droit du sport », actes du colloque “Quel juge pour le sport ?”, Dijon, 1993
« L’identité juridique du sport », Revue Après-demain, 1993
« Sport et droit », Actes des Assises Nationales du Sport, 1992, p. 16
« Le droit du sport : problèmes actuels et perspectives », actes du congrès de Bordeaux, “Sport relations sociales et actions collectives”, 14 et 15 octobre 1993, Editions de la Maison des Sciences de l’Homme de l’Aquitaine, 1995
« Droit, éthique et sport », actes du troisième “Congrès international de droit du sport”, Olympie (Grèce) 29-31 octobre 1993,
« Rapport : Le traitement du contentieux sportif international » au quatrième “Congrès international de droit du sport”, Nice, décembre1994.
« Justice d’Etat et résolution des litiges par les institutions sportives », Rapport introductif au séminaire “Le sport et le droit” organisé par le Conseil de l’Europe (C.D.D.S.), Paris, 1996.
« La jurisprudence des accidents de sport », Rapport au Colloque “La réparation du préjudice en médecine du sport”, Nice, 26-27 avril 1997
Rapport « Quelles droit pour le club sportif au XXI° siècle ? » Rapport à la “14° Université Sportive d’Eté”, Nîmes, 1997.
« Risque et responsabilité en pratique sportive », Revue Médecins du sport, mai 1997.
« La responsabilité des accidents de sport », Revue Médecins du sport, juin 1997.
« La nationalité sportive », Symposium juridique international de la FIBA, Barcelone, juin 1997
« L’assurance du sportif », Revue Médecins du sport, novembre 1997
« Le droit du sport professionnel », Rapport au colloque “Le sport et le droit des affaires”, Berlin, mars 1998
« Les rapports du droit et du sport : logique de soumission ou logique d’adaptation ? » Rapport aux “Assises Nationales du Sport”, Lille, 1998
« Le droit européen et le sport », Rapport de synthèse au VI° Congrès de l’Association Internationale de Droit du Sport, Nauplié (Grèce), juillet 1998
« Les difficultés juridiques de la lutte contre le dopage », Rapport à la “Conférence Nationale sur le dopage”, Antibes, 4 avril 1999
« Droit communautaire et spécificité sportive », Rapport aux “Assises Nationales du Sport”, Lille, 11-13 novembre 1999.
« La loi du 6 juillet 2000 », Rapport aux “Assises Nationales du Sport”, Lyon, novembre 2000
« L’arrêt Bosman et l’avenir du sport européen », in Le sport malade de ses contradictions, éd. Maison des Sciences de l’Aquitaine, 2001, p.199 et s.
« “L’exception sportive” et le droit européen », in L’Europe du sport, Munich, 2001, p. 148
Institutions sportives et droits de l’homme, Athènes, Pandektes, 2001
« Sport, droit, éthique », in L’Europe, garante de l’éthique sportive ?, éd Maison des Sciences de l’Aquitaine, 2002, p. 55
« Lecture transversale des textes relatifs aux droits de l’homme et leur application au sport », in Sport et garanties fondamentales, Paris, 2003, p. 47
« Les problèmes juridiques de la formation du jeune sportif », in Les contrats des sportifs », Paris, PUF, 2004, p. 99
« Le sportif a ses M.A.R.C. », in La Justice civile au XXI° siècle, Mélanges en l’honneur de Pierre Julien, Ed. Edilaix, 2004, p. 85 et s.
« La responsabilité civile des organisateurs du sport », in Droit économique du sport, Paris, Éditions Lamy, 2004
« La responsabilité civile des acteurs du sport », in Droit économique du sport, Paris, Éditions Lamy, 2006.
Valorisation de la recherche :
Membre de l’Association Internationale de droit du sport (Président de son Conseil scientifique pendant 10 ans)
Président de l’Association Française de Droit du Sport
Participation à de nombreux colloques de ces deux associations
Membre de la commission juridique de la Fédération Internationale de Basketball
Responsabilités collectives :
Directeur du Centre de Droit du sport
Membre du Conseil d’Administration de la Faculté de Droit et des Sciences politiques, économiques et de gestion de Nice
Membre du Conseil scientifique de l’Université de Nice Sophia Antipolis pendant 8 ans
Président de la Commission de Spécialistes de Droit privé de 1995 à 2005
Accéder au blog du Centre de droit du sport.