Marc Peltier

Maître de conférences en droit privé
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Enseignements :

 Droit du sport (Master 2 juriste du sport ; IAE ; Ecole du journalisme de Nice)
 Droit des garanties de crédit (Master 2 juriste banque-finance ; Licence 3 Droit)
 Droit de la protection sociale et de la prévoyance (Master 1 Droit économique et des affaires)

Domaines de recherche :

 Droit du sport (sociétés sportives, réglementation, agents sportifs)
 Droit des entreprises du secteur public
 Interactions entre le droit privé et le droit public

Publications :

• Thèse

 La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés, Thèse, Paris I, soutenue le 6 juillet 2005, mention très honorable avec les félicitations du jury, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2007.

• Articles

 « Sport », Juris-classeur Collectivités territoriales, fasc. 680, 3/2009, 12 pages.
 « Rugby Union : rules on players’ agents », World sports law report, 3/2009, p. 11.
 « De la dissolution par décret d’un groupement de fait de supporters », JCP E, 2008, 2497.
 « Anti-doping : new rules for the traficking of doping products », World sports law report, 8/2008, p. 15.
 « Faction Metz : rien ne se crée, tout se dissout ? », Affiches-Moniteur, 17 octobre 2008, p. 1.
 « Sociétés sportives », Juris-Classeur Sociétés, fasc. n° 193-65, 2008.
 « Pourquoi pas un Code des sociétés ? », in D’un code à l’autre : le droit commercial en mouvement, sous la direction de Paul Le Cannu, LGDJ, coll. Bibliothèque de l’Institut André Tunc, tome 17, 2008, p. 207.
 « Multiple club ownership rules : legal analysis », World sports law report, 5/2008, p. 15.
 « La société publique locale d’aménagement », AJDA, 2006, p.2371.
 « Commentaire de la loi n° 2004-1366 du 15 décembre 2004 portant diverses dispositions relatives au sport professionnel », Petites affiches, 27 avril 2005, p. 6-13.
 « La conciliation devant le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) », Médiations et société, décembre 2004, p. 15-17.
 « Des conséquences de la réforme de l’expertise de gestion par la loi NRE sur les relations entre une association sportive et la société qu’elle a constituée », Droit 21, 2002, AJ 046.
 « Loi sur les nouvelles régulations économiques et direction des sociétés anonymes sportives », Bull. Joly, 2001, § 222, p. 971-977.
 « La réforme des sociétés sportives opérée par la loi du 28 décembre 1999 », Bull. Joly, 2000, § 129, p. 585-594.
 « L’influence de la loi du 28 décembre 1999 sur le financement des sociétés sportives », Gaz. Pal., 2000, 1, doctr. p. 1164-1170.

• Notes d’arrêt

 « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l’arbitrage, 2009, p. 601.
 « Le cautionnement au confluent du droit de la preuve et du secret bancaire : Cass. com., 16 décembre 2008 », Affiches-Moniteur, 28 avril 2009, p. 1.
 « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l’arbitrage, 2008, p. 555.
 « La mise en œuvre d’une clause compromissoire nulle au jour de sa conclusion. Cass. civ. 1re, 22 novembre 2005 », Petites affiches, 22 mars 2006, p. 6-11.
 « Les prestations « in house » entre un pouvoir adjudicateur et une société à la poubelle ? : CJCE, 10 novembre 2005, Commission contre République d’Autriche », Petites affiches, 19 janvier 2006, p. 6-15.
 « La responsabilité des associations sportives du fait de leurs joueurs : Cass. civ. 2e, 3 février 2000 », Gaz. Pal., 2002, 1, jur. p. 724-727.
 « Les critères de constitution de partie civile : Cass. crim., 12 septembre 2000 », Droit 21, 2001, ER 003.
 « La cession d’actions de sociétés d’économie mixte locales sportives : CA Paris, 15e ch., sect. A, 20 juin 2000 », Bull. Joly, 2000, § 267, p.1070-1078.

Conférences :

 « La spécificité du sport à l’épreuve du droit », Colloque organisé par l’ERMES, 16 janvier 2009.
 « Les juges du sport », Formation continue des avocats du Barreau de Paris, 16 octobre 2006.
 « Les filiales de sociétés du secteur public », Petit-déjeuner d’actualité, Institut André Tunc, Sorbonne Affaires, 25 avril 2006.

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